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Marques déposées par monsieur Richard SIEDLECKY
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STONE VALLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONE VALLEY
Monsieur Richard SIEDLECKY
Monsieur Daniel MARTINEAU

Numéro de dépôt :
94534126
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque STONE VALLEY

Déposée le 29 août 1994 par monsieur Richard SIEDLECKY et monsieur Daniel MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STONE VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Les déposants sont monsieur Richard SIEDLECKY domicilié(e) 1, Villa Thiers, 93340 LE RAINCY - France et monsieur Daniel MARTINEAU domicilié(e) 9/11, rue du Gd Rabbin Haguenauer "Tour B", 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MARTINEAU - France.

La marque STONE VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE VALLEY est expirée depuis le 29 août 2004.

Richard SIEDLECKY a également déposé les autres marques suivantes : CUMBERLAND


Monsieur Richard SIEDLECKY - 1, Villa Thiers, 93340 LE RAINCY - France

Monsieur Daniel MARTINEAU - 9/11, rue du Gd Rabbin Haguenauer "Tour B", 54000 NANCY - France


Monsieur Daniel MARTINEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].